• Environnement - Décrets, Application

quel est le but de la taxe carbone? - Page 4

bravo pour la rigueur de ton raisonnement. tu me rappelles à quelles occasions la consommation a effectivement baissé dans les pays industrialisés tu es assez fort pour démontrer des choses en complète contradiction avec les observations.   [...] Il n'y a aucune chance que le RC soit catastrophique avec les reserves accessibles à 200 $ le baril (en supposant que les gens soient prêts à peyer jusqu'à ce prix là), mais qu'on ne craigne plus rien si on ne prend que celles accessibles à 170 $ le baril.   [...] Je m'en fous de ton intégrale mondiale. Je te parle (et c'est le sujet de ce fil) d'une taxe française, s'appliquant en France et visant à améliorer la situation future des français.   [...]

bac de retention

Dans tous les cas, pour le stockage de produits dangereux susceptibles de créer une pollution des sols ou des eaux, la législation impose des volumes de rétention associés.   [...] Cela peut dépendre aussi des décrets d'application, du classement des sites, ….  [...] - 50% de la capacité des réservoirs associés. Cette disposition n'est pas applicable aux bassins de traitement des eaux résiduaires.  [...]

OGM est-ce durable? - Page 8

Merci pour les insultes, je ne me permets pas d'en faire autant... Je juge que tu n'as rien compris simplement sur les affirmations infondées que je lis, dois-je te les rappeler.   [...] Je te rappelle aussi que cette loi renvoie à de nombreux décrets d'application qui n'ont même pas encore été rédigés.  [...] En effet, l'Europe adhèrait déjà à la convention UPOV de 1991 et pour toutes les variétés protégées par un COV européen, cette réglementation s'appliquait déjà.   [...]

Nourrir l'humanité par les OGM ? - Page 6

Le seul principe commun à toutes ces applications, c'est en gros la transgénèse. Comment être opposé à la transgénèse dont les effets sont déjà omniprésents autours de nous.  [...] Simplement parceque que le parlement a voté l'autorisation des essais et que le gouvernement a passé les decrets d'application.  [...] La science permet de déterminer, de quantifier physiquement, l'influence des applications, mais pas de les évaluer au sens de leur donner une valeur morale (ou financière).  [...]

DANGER!!! un amendement anti-éolien.... - Page 7

Si la France est la dernière des nations européennes en implantation éolienne, elle est le leader mondial du savoir faire en matière de machines et ACTUELLEMENT plus de 75 000 emplois directs sont liés à la fabrication des composants de ces machines, près de 5000 emplois devraient être crées pur la mise en place et la maintenance.   [...] Mais il a commis des erreurs à savoir. -L'application est pour dans deux ans - les nouvelles éoliennes ont une puissance de 4,5 Mw et non plus de 2,5.  [...] 3- le délai de 2 ans est le délai légal de validité des permis de construire, tout simplement, cela veut dire que seuls les permis déposés avant le décret d'application de la loi pourront profiter de l'ancien régime (à condition entre autre, qu'ils soient signés par les préfets évidemment).  [...]

RTE, La consommation électrique française amorce une baisse durable

- parmi les facteurs explicatifs de cette stabilisation, les principaux sont à coup sûr la désindustrialisation de la France, qui se poursuit, et le ralentissement de l'économie (faible hausse du PIB).   [...] Il n'y en a pas, en appliquant les annonces à la consommation d'aujourd'hui on a des coupures d'électricité certaines dès 2023 et avant en cas de vague de froid réelle (.   [...] Art. L. 315-5.-Les injections d'électricité sur le réseau public de distribution effectuées dans le cadre d'une opération d'autoconsommation à partir d'une installation de production d'électricité, dont la puissance installée maximale est fixée par décret, et qui excèdent la consommation associée à cette opération d'autoconsommation sont, à défaut d'être vendues à un tiers, cédées à titre gratuit au gestionnaire du réseau public de distribution d'électricité auquel cette installation de production est raccordée.  [...]

La loi sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie

Pour y parvenir, un décret fixerait la quantité minimale de matériaux en bois que devraient comporter toutes les constructions nouvelles avant le 1er janvier 2000.  [...] .. Ce n'est que le 26 décembre dernier que ce décret d'application a été signé par le Premier Ministre.  [...] Quand on se penche sur le potentiel en economie/stockage de Co2 et les innombrables retombées positives d'une exploitation pertinente et généralisée de nos forets, on en reste coi et on ne comprends pas.   [...]

norme d'acceptabilité des hydrocarbures polycyclique aromatique

de plus pour les ETM j'ai trouvé ces chiffres. C.\Documents and Settings\ENERGREEN\Bureau\remé diation sorgho\Information sur les éléments traces dans les sols en France.htm.   [...] L'Arrêté du 8 janvier 1998 fixe les prescriptions techniques applicables aux épandages de boues sur les sols agricoles pris en application du décret n°97-1133 du 8 décembre 1997.  [...] Au vu de la nature des HAP, il n'y en a pas grande quantité dans les sols de manière non anthropique (retombées atmosphériques de la combustion des volcans).   [...]

Purin d'orties bientôt interdit ? - Page 3

Pourquoi je le rapproche de l'homéo parceque les deux n'ont pas reçu l'homologation nécessaire à leur domaine d'application.  [...] 5) pas besoin de méta annalyse et de reproduction en des milliers d'exemplaires et de publication dans science ou autre pour en déduire que ça fonctionne avec le purin d'ortie.   [...] Au regard de l'aberration d'un tel décret, si personne n'a vraiment cru à l'application effective de ce texte, l'action menée jeudi dernier, par des services de l'Etat chez un paysagiste/conférencier promoteur de techniques agricoles alternatives montre que l'Etat entend faire appliquer ce nouveau décret.  [...]

Cartographie des sources de pollution

Je viens donc de m'installer une petite application sur mon iPhone recensant de nombreuses sources de pollution en France mais aussi dans la plupart des pays européens a été publiée.  [...] Certes, il ne s'agit pas d'une application de référence mais je pense qu'il faut voir cette application plutôt comme un outil de vulgarisation par rapport aux polluants émis et à leurs conséquences potentielles.  [...] Plus utile vous avez l'application développé par un programmeur de skype qui a permis aux estoniens de marquer toutes les décharges sauvages de leurs pays et de les nettoyer en un jour (11.000 tonnes).  [...]