• Forum - Structure, Juridique

Projet Batiment 1200m² Photovoltaïque

Je souhaiterais connaitre l'impact financier sur une entreprise (charges, assurances, taxes, IS) pour ce type d'installation.   [...] structure juridique la plus adapté (sci, sarl, etc). précaution sur la matériel à installer, contrainte technique désemfumage etc.  [...] Le prob n'est pas la. je compte en fait créer une structure pour ce projet. il ne me reste qu'a connaitre les charges prévisionnelles afin de présenter le projet à la banque tx professionneles etc.  [...]

Utiliser les eaux usées pour les WC

Ce qui fait, d'après moi, qu'il est juridiquement impossible de faire des économies d'eau potable dans un immeuble à logement collectif.  [...] En plus, sur le plan juridique, tu veux faire évoluer la chose, nan, abandonne, en France, il est impossible de faire évoluer le juridique (c'est une chose qui est coulée dans la force du bronze).  [...] Les nouvelles lois sont les fruits de discussions interminables entre des politiciens (des politiques y passent parfois toute leur carrière) et dès qu'elles sont approuvées, d'accord, le juridique modifie les sources et les appliquent.  [...]

recuperer l' eau de pluie pour la douche - Page 2

En cas de non-séparation, bonjour le bazar juridique à la revente du bien immobilier, lors du passage de tierce personne, en cas de litige survenant plus tard dans la maisonnée.  [...] mais quand je constate qu'un modérateur balance de l'intox juridique comme ça sans aucune reconnaissance d'erreur et sans aucune remise en question de personne.  [...] Les aspects juridiques n'étant pas l'objet de nos forums, et ce fil ayant dérivé vers ces aspects pour en devenir l'unique sujet, il est fermé.  [...]

OGM : un autre point de vue - Page 2

En outre, on ne peut pas prédire le niveau d'expression par exemple, mais dans nombre de cas on peut prédire la séquence et la structure de(s) l'ARN et/ou de la(des) protéine(s) codée(s).  [...] C'est un probleme bien connu des informaticiens. trouver les cycles d'un graphe de cette taille sans structure est mission impossible.  [...] 278 Procès intenté par la firme Monsanto à un agriculteur canadien du Saskatchewan, Percy Schmeiser, cultivateur de colza non transgénique depuis plusieurs années en réutilisant ses propres semences d'une récolte à l'autre (droit inscrit dans l'arsenal juridique canadien depuis 1891) au point de créer sa propre variété.  [...]

Structures non identifiées sur le rhizome d'une fougère

) et après coloration au carmino vert de mirande, nous avons observé au microscope deux structures que nous n'arrivons pas à identifier (à moins que ce soit la même vue sous deux angles différents ).  [...] Pour moi c'est la même structure, vue de dessus (ou dessous) et en coupe. Peut-être un prothalle de la fougère.  [...] On voit qu'il s'agit d'une structure lamellaire, donc je suppose qu'il y a une vue en plan et en coupe.  [...]

Développement durable sur 1000 ans ? - Page 6

De plus la majorité de la surnatalité se manifeste dans des pays dont le système juridique est totalement déficient voire même inexistant.  [...] L'état des ressources, connaissance et techniques et infrastructure à un moment donné détermine l'enveloppe nombre/niveau de vie (1).  [...] Du coup, même si la structure du discours laisse penser que tu parles de survie, le détail laisse penser que tu présentes tes jugements.  [...]

Ampoules fluocompactes, économiques vraiment?

Quoiqu'il en soit, personne n'empêche un client de contacter poliment le fabricant pour signaler un problème, avec facture et numéro de série en main.   [...] Les lampes fluocompactes ont une durée et un nombre d'allumages annoncés, la lecture des petits caractères des conditions de garantie, explique parfaitement les écarts constatés par chacun.   [...] Pour ceux qui doutent des fluocompactes, il suffit de lire les données dessus. le constructeur annonce une durée de vie, sous réserve d'une utilisation particulière.  [...]

Principe de précaution

- Sur le plan juridique, la première des précautions consiste à ne modifier la Constitution, coeur du contrat politique et social entre les citoyens, qu'avec la plus grande prudence et en cas de nécessité absolue.  [...] - Sur le plan économique et scientifique, le principe de précaution fait peser une menace juridique majeure sur le développement, l'innovation et la recherche, puisque son application aboutira nécessairement à la remise en question des projets d'infrastructures (autoroutes, TGV.  [...] Tout d'abord, l'immobilisme se trouve consacré au rang des valeurs et des principes de la République, venant cautionner juridiquement le choix du statu quo effectué par le président de la République.  [...]

[Divers] Problème d'arbres

Tu n'as pas à payer un géomètre pour savoir à qui appartiennent ces arbres. La suite relève plus du conseil juridique que de techniques de jardinage.  [...] Allez à la perception de votre sous-préfecture, au cadastre et l'on vous donnera les parcelles que vous avez la chance de posséder pour payer des impôts.   [...] en fait cela concerne le domaine juridique ou nous ne reconnaissons et accordons aucune compétence aux membres du forum.  [...]

Nucléaire et hydrogène

Je pense que les questions de coût et de sécurité s'y opposent. Je ne crois pas que la chaleur dégagée au final soit très élevée, l'hydrogène est très inflammable, et enfin il faudrait construire toute l'infrastructure de transport de l'hydrogène à partir des centrales.  [...] En mode constant, une structure est capable de résister à une contrainte très grande mais elle n'aime pas du tout les variations même mineure.  [...] Donc, pour résumer, je t'assure que les contraintes de résistances de matériaux, mais aussi celles due au bombardement neutronique des structures n'entrent pas en ligne de compte tant que l'on reste dans les variations contractuelles de charge.  [...]