• Forum - Dossier, Mairie

batiment demonter et inscrit au cadastre

Si la toiture est en place tu peux le reconstruire mais à l'identique. Pzas question de rajouter un étage ou même une nouvelle ouverture.   [...] Bsr à toi, Tu demandes en MAIRIE un dossier pour demande de permis de construire.  [...] me semble qu'à 20 M2 (à vérifier) seule une déclaration de travaux suffit (dossier à demander en mairie).  [...]

Du bon usage de nos impôts...

Mais je m'éloigne de la question de départ. informer, comment et à quel moment. Lors du dépôt d'une demande de permis de constuire ou d'une demande d'autorisation de travaux, dans les mairies donc.  [...] .. Par exemple, on a pensé que si on remet un dossier au moment du dépot de permis de Construire, c'est la plupart du temps, peu tard.  [...] Certe. Cependant, autant une première parution pourrait détailler l'aide, les conditions d'obtention, etc, autant les suivantes pouraient se contenter d'en rappeler l'existence, avec mention finale pour plus de renseignements, adressez vous à la mairie.  [...]

création d'un étang

Dans un premier temps il faut voir le PLU de votre commune en Mairie pour savoir si la création d'une pièce d'eau est autorisée sur votre parcelle.  [...] Dans tous les cas, il vaut mieux leur envoyer un dossier décrivant votre projet pour avoir un avis (sauf si c'est pluôt une mare de moins de 100 m², les démarches en Mairie suffisent).  [...] je suis nouveau sur ce site,ma question s est que j aimerais creuser un etang de 7000m2 mais la ou ca se complique c est le dossier tres compliquer je voudrais savoir si quelqu un pouvez m aider a completé le formulaire si possible avec des photos ca serait super de votre part.  [...]

Raccordement au gaz de ville d'un logement à 220m du réseau HELP

Lors de ma demande de raccordement gaz j'étais seul à demander le raccordement. Comme le voisinage n'était pas non plus desservi en Gaz.   [...] Je ne sais pas encore si je suis le seul à vouloir le gaz mais j'ai 130 voisins dans ce lotissement (seul endroit de toute la ville et des communes aux alentours n'étant pas raccordé).   [...] RV avec un chargé de travaux GDF. ( préparer un plan = situation des maisons. des personnes pouvant etre intéressés) C'est à dire le plan du lotissement.   [...]

[Divers] Problème d'arbres

Premier problème, la mairie et moi ne sommes pas d'accord sur la manière de mesurer les parcelles (qui ne sont pas bornées) car aux yeux de ma mairie, on mesure du haut du talus jusq'en bas alors que selon moi il faudrait le faire en élévation (ça me parait plus logique) et ça changerait tout au niveau des plans du cadastre.  [...] D'abord aller au Cadastre pour savoir exactement à qui appartient le terrain...Mairie ou particulier, les parcelles sont forcément décrites.  [...] Pour les autres parcelles que la mairie souhaite se débarrasser, c'est relativement simple, en théorie seulement, le ton monte très vite.  [...]

Demande d'avis : abus possibles avec les éoliennes ?

Je ne dis pas que c'est le cas, mais c'est parfaitement faisable et ce dossier me paraît si fantaisiste que je ne vois pas d'autre raison possible.  [...] C'est la commune qui décide en fonction. Et bien que le dossier me semble totalement farfelu comme vous dites, je sais qu'il y a pas mal de chances pour que cela se fasse.  [...] Comme je suis toujours en train d'étudier le dossier et que je ne voudrais pas mettre des batons dans les roues d'un projet s'il ne le mérite pas, je veux bien te faire parvenir le dossier si tu veux BertrandR.  [...]

Phytoépuration

oui je parle de cette méthode mais ossi a l'utilisation des plantes utilisé dans les aquarium pour purifier l'eau des nitrates ou tt autres substance (je cherche surtout pour les nitrates)C surtout ce moyen la que je voudrais utiliser (plantes).   [...] Après 2 entretiens avec la maire de la commune (qui est aussi notre cher et tendre député) pour lui demander un premier avis au sujet de la phyto, elle a contacté mr le préfet qui lui refuse catégoriquement.  [...] Sérieux, le 1er enlève MES (Matières En Suspension) matières carbonées, composés azotés, dérivés potassium, le 2ème achève l'action du premier filtre & et le 3ème élimine Germes, produits phosphorés, nitrates (NO3), ceci afin de respecter les différentes circulaires concernant ce mode de traitement des eaux grises.   [...]

OGM : un autre point de vue

Je ne vais pas me lancer dans une discussion sur le dossier de futura. Un fil avait été ouvert sur ce thème et les modérateurs ont jugé bon de fermer ce fil.  [...] Et ils jugeront par eux memes le dossier qui leur semble le mieux mettre les informations en perspective et le mieux exposer la complexité des problèmes.  [...] Je trouve au contraire que c'est un dossier qui fait bien le tour de la question en présantant les aspects positifs et negatifs.  [...]

Actions municipales en faveur de la protection de l'environnement...

Je suis employées de mairie et j'aimerais proposer des actions de protection de l'environnement au sein de la ville, en partenariat avec des assos, des écoles etc.  [...] Il peut aussi être intéressant de lancer une consultation auprès de la population sur le site internet de la mairie (afin d'éviter la consommation de papier) et de recueillir les propositions des habitants.  [...] Le maire de Gatineau prés de Montréal montre l'exemple en ayant instaurer ce service dans sa mairie (c'est je crois le premier maire au Canada.).  [...]

deblaiement terrain polluées avant construction

et J'ai aussi le rapport du labo - ce labo fait une recommandation. il n'est pas exigé d'enlever la terre polluée - mais d ela recouvrir d'une certaine epaisseur de terre vegetale.   [...] elle est encore en construction -mais je veux savoir ce qu'il va faire pour soutenir le terrain situé au dessus -donc j'affute mes arguments au cas où.   [...] - comment trouver sur le plan de masse les limites exactes du terrain de la residence ( ou tout ce qui est dessiné sur ce plan de masse fait il partie du terrain de la residence ).   [...]