• Forum - Code, Environnement

législaltion des déchets

Bonjour que veut tu savoir plus precisement, c'est juste a titre de culture ou c'est pour connaitre comment trier, le devenir des dechets...ou les emmener.   [...] Je pense que tu peux trouver des infos sur le code des collectivités et le code de l'environnement, mais sans etre sur.  [...] En général, c'est gratuit pour les particuliers, payant pour les professionnels. En plus, les professionnels restent responsables des déchets tant qu'ils ne sont pas détruits, même quand ils les confient à des professionnels.   [...]

Que vont nous apporter les hirondelles cette année?

.. évidemment les mêmes personnes qui ne se vaccinent pas contre la grippe, la vraie, et qui vont allègrement cotoyer des personnes âgées et des enfants, sans aucun scrupule de mettre leur vie en danger.   [...] Alors profite des hirondelles et a la limite nettoyages de fientes plus souvents ou mettre des cartons de facon a enlever facilement sans se salir si angoisse extrème a un simple masque lors de ces nettoyages et basta.   [...] Tout responsable d'une infraction s'expose à une amende pouvant aller jusqu'à 9 146,94 euros et/ou une peine d'emprisonnement pouvant aller jusqu'à 6 mois (art.   [...]

[Divers] myrtille

@BZH-Nicolas, il faut relire l'article L 411-3 du Code de l'Environnement, avant de vouloir contredire, c'est en français et c'est sans ambiguïté.  [...] 2° De tout spécimen d'une espèce végétale à la fois non indigène au territoire d'introduction et non cultivée, dont la liste est fixée par arrêté conjoint du ministre chargé de la protection de la nature et, soit du ministre chargé de l'agriculture soit, lorsqu'il s'agit d'espèces marines, du ministre chargé des pêches maritimes.   [...] Il s'agit donc d'espèces explicitement désignées et listées (les fameuses espèces invasives) et la myrtille américaine n'en fait pas partie.   [...]

Et la fauneça intéresse encore quelqu'un chez les pouvoirs publics?

Les acca se voient dans la nouvelle rédaction de l'article L.422-2 du code de l'environnement ouvrir la possibilité de ressources commerciales.  [...] Bref, on brade la faune sur l'autel électoral, car d'évidence il s'agit pour le gouvernement de récupérer pour 2007 les voix des chasseurs égarés chez CPNT.   [...] Conformément a la charte les discussions politiques n'ont pas leur place ici. En conséquence cette discussion est verrouillée.   [...]

salamandre

Elles sont dans un tuperwer en plastique et je possède un petit bocal avec de l 'eau et des herbes de l 'endrois d'ou elles proviennent.   [...] Seule la salamandre de Lanza est protégée au titre du code de l'environnement, mais elle est très rare et je doute que la votre en soit une.  [...] Du coup, autant les relacher pour leur doner une chance. Il faut trouver une mare ou un fossé en eau proche d'un bois ou carrément en milieu forestier.   [...]

Dechet industriel spéciaux

J'ai bien evidemment visiter le code de l'environnement et ai trouvé l'article 6 de la loi de 15 juillet 1975 codifié à l'article L541-10 du code de l'environnement, maintenant j'aimerais trouver le decret ou la réglementation sur ce sujet.  [...] De plus mon problème ne concerne pas des marque connu comme HP, Lexmark,etc... qui elles se sente concernée par l'environnement, mais une toute autre marque qui elle n'est d'aprés moi ne se sent elle, aucunement concerné, malheureusement en 2006 il en existe encore.  [...] En consultant attentivement l'ensemble du forum, vous vous seriez aperçu que celui çi comporte moultes rubriques, notamment une, concernant l'environnement et l'écologie.  [...]

Formaldéhyde COV?

Je dois effectuer un mini projet dans lequel je dois rechercher la réglementation en rapport avec l'environnement du Formaldéhyde (CAS 50-00-0).  [...] J'ai déjà effectué une petite recherche sur google mais les avis divergent sur le fait que se soit ou non un composé organique volatil.   [...] C'est pourquoi, je me suis dirigé sur légifrance afin de discerner le vrai du faux or je n'arrive pas à trouver une liste de ses fameux COV dans le code de l'environnement.  [...]

Environnement marin en région PACA

Son activité et ses méthodes suivent les recommandations de l'Agenda 21 et du Code de l'Environnement (cf.  [...] Nous proposons d'appliquer ses directives au service de tous vos projets de développement maritimes, de toutes tailles.   [...] Par ailleurs, nous disposons de moyens matériels et de scaphandriers professionnels classés qui effectueront vos travaux d'inspection, d'installation et de maintenance sous-marines.   [...]

Recyclage Panneaux Photovoltaiques, et thermiques

Le code déchet est le. 16 01 14, suivant le document. Décret n°2002-540 sur la classification des déchets, relatif au JO du 18 avril 2002, édité par le Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement.  [...] Il suffit d'ailleurs de comparer avec l'application d'autres directives sur la santé et l'environnement pour voir que même le simple respect de la loi est difficile à obtenir.  [...] Bonjour, j'habite en france dans le Poitou-Charentes en Charente mais nous pouvons nous déplacé dans les environ, à Paris, a Nantes et d'autres endroit. Merci.   [...]

études sur la faune en zone de non-chasse

Tu peux contacter l'ONCFS qui dépend du ministère de l'environnement, ils font des études et un suivi très sérieux sur la faune chassée ou protégée en France.  [...] 426.1 à L.426.6 et R.226.1 à R.226.19 du code de l'Environnement), la zone forestière que j' habite n'a pas de terrains cultivés à proximité, or les sangliers sont des espèces sédentaires- 10% des individus s'éloignent de plus de 15 Km de leur lieu de naissance- donc les individus de cette forêt ne provoquent pas de dégâts réels.  [...] moi ce qui me choque, c'est que ceux qui veulent reintroduire des epece de maniere a recrée un environement ancien veulent aussi banir des pratique ancienne sous pretexte qu'il les trouve pas a leur gout.   [...]