• Forum - Cadre, Légal

Amiante

On demande rarement au particulier de rendre des comptes dans le cas du bâtiment, même s'il sait ou demande expréssément à l'artisan de faire en dehors du cadre légal, s'il change d'avis après travaux c'est l'artisan qui prend car il aurait dû refuser.  [...] en sortant un peu du cadre legal, tu savais que c'était de l'amiante, as tu demandé expressément que celui ci soit evacué et mis en decharge lors de ta commande de travaux.  [...] mais un particulier qui à l'expertise necessaire pour reconnaitre l'amiante sous 1 metre de terre est dans l'obligation morale (et non legale) de prevenir le professionnel lorsqu'il intervient (des fois que le professionnel ne serait pas trés doué).  [...]

Energie renouvelable : lançons un concours de solutions. Mot d'ordre : créativité !

Pour autant, des organismes internationaux comme L'ONU sont à même de faire évoluer le cadre légal existant.  [...] Alors, pourquoi ne pas imaginer que l'ONU se fixe demain une nouvelle mission. au delà de la création d'un cadre légal, développer de nouvelles règles de commerce, spécifiques aux eaux internationales.  [...] On pourrait imaginer les règles suivantes. Les eaux internationales étant la propriété de tous, et non d'un ou de plusieurs pays, il s'agirait de mettre en place un cadre légal permettant d'y développer une zone d'activité économique sous condition que cette activité soit la propriété de tous, donc financée par tous, et par conséquence dont les bénéfices d'exploitation soient redistribuées à tous.  [...]

Récupérer des piles en grande surface

La récupération est basée sur un cadre légal, à vous de vous y conformer. Comment allez vous chercher ces piles en grands magasins Ils sont habilités à le faire, vous non.  [...] Le recyclage des piles comme le reste DOIT se faire dans un cadre légal et il est interdit aux particuliers de reprendre les déchets (des autres).  [...] Imaginons que tu récupère 40kg de piles et que tu puisse recharger et revendre 20% soit 8kg il semblerait logique que tu rapporte au recyclage ce que tu n'as pas pu valoriser.   [...]

Les centrales nucléaires déversent de l’eau chaude non conforme dans les rivières - Page 2

Mais, avec l'ouverture du marché, je ne sais pas si cela est encore en vigueur. Certains industriels sont prêts à payer cher pour ne pas perdre leur production.   [...] En outre, je ne suis pas certain qu'il soit utile de s'attarder autant sur le cadre légal.  [...] Je note egalement que des 2003, on avait fait face a ce type de probleme. Si EDF est persuade que les rejets sont moins dangereux que dans le modele precedent (ce qui est possible, je n'ai pas d'avis sur une question aussi technique), ils avaient trois ans pour mettre au point une procedure d'etude avec les parties concernees.   [...]

Les OGM, bons ou mauvais pour l'écologie ? - Page 4

On a un cadre légal pour ça, jusqu'à la possibilité pour le consommateur de porter plainte pour empoisonnement, il n'est pas fait pour les chiens.  [...] L'approche peut également adresser d'autres soucis concernant les récoltes transgéniques, comme s'ils favorisent de nouveaux types de parasites, ou encouragent les mauvaises herbes qui ont a frapper-sur l'effet sur des papillons et d'autres insectes.   [...] Pour les OGM il me semble au contraire que l'encadrement est assez serré et que les études d'impact sont extrêmement nombreuses ex.  [...]

Idée aujourd'hui nuancée sur les produits phytosanitaires - Page 2

Voilà, pas pour te vexer bien sûr, mais  [...] tu es peut être enseignant chercheur ou déjà ingé, fait attention à pas avoir un avis aussi arrêté sur les choses, car peut être manque tu un peu d'approche concrète et je t'affirme (avec des bases solides de connaissances apprises sur le terrain) que je t'envois devant certains contacts de la filière légumière de l'ouest, avec le certain nombre d'erreurs que tu fais, surtout une celle de ne pas être assez nuancé, tu te ferais assez vite remballé.   [...] Ensuite, va répondre au prod de légumes et autres d'ailleurs que leur usage est pourvu par des pyréthrinoïdes et qu'ils se plaignent seulement de devoir faire 15 à 20 traitements pour que ce soit efficace, alors que seulement 3 sont autorisés, Ah oui tu ne sais peut être pas que maintenant les nouvelles molécules ont un nombre de traitement max et pas par produit ou molécules, mais par famille,si bien que c'est 3 ou 4 traitements par an de la même famille que tu peux faire, pas pour 1 produit commercial.   [...] Ca ne se fait plus, officiellement. Mais si le cadre légal n'est pas lui même raisonné, ça risque d'être difficile d'attendre des agriculteurs qu'ils le soient aussi.  [...]

Agriculture bio - analyse critique - Page 13

Il ne faut pas non plus oublier que une fois la recherche OGM renforcé par les surfaces ensemencés, les recherches sur autres voies vont voir le budget fondre, les semences OGM vont se généraliser.   [...] Dans l'état des choses, l'opposition active ( cad pas seulement j'en sème pas, mais aussi personne ne doit en semer ) aux OGM ne s'inscrit ni dans le cadre du principe de précaution, ni dans le cadre de l'écologie, et piétine allègrement les cadres légaux.  [...] En effet, mais le problème actuel est qu'il est très difficile de prendre le temps de car la pression qui est subie, tant par l'agro intensif pro ogm que par le bio est cette sacro sainte croissance qui, à l'échelle de la planète, représente en fait une course vers la faim et la fin.   [...]

Bases sur la combustion, les émissions polluantes des moteurs

mesure légale des émissions et de la consommation (je sais, la réglementation, ce n'est pas forcément passionnant, mais pourtant c'est indispensable), et carburants alternatifs.  [...] Légale. je me limiterai au cadre Europe Communautaire, utilisé dans certains pays extra-européens et mis en commun avec les effort de réglementation mondiale, sous l'égide des Nations Unies, groupe de travail WP29 à Genève, voir ici.  [...] Emissions polluantes. légalement, cela comprend CO, HC, NOx et PM. Pour mieux coller à la perception grand public et aussi rendre la comparaison plus globale, rajoutons le CO2 (pour l'effet de serre) et la consommation (seule mesure accessible au conducteur lambda, et intéressante pour jauger l'utilisation des ressources pétrolières non infinies).  [...]

Nourrir l'humanité par les OGM ? - Page 8

De ce fait, ton argumentation s'incrit implicitement dans le cadre de l'intelligent design, en ne faisant aucune distinction qualitative entre les deux processus.  [...] Aux scientifiques de juger, maintenant, lesquels des arguments balayant les principes de l'intelligent design ou des arguments larges rentrant de le cadre de l'intelligent design ont plus de valeur scientifique et sont plus forts de manière fondamentale.  [...] De nombreux scientifiques sont contre le principe de ce riz doré. Le véritable problème n'est pas celui de la vitamine A, mais celui l'organisation de l'agriculture dans le cadre d'échanges actuels.  [...]

les prix de rachat et de revente d'électricité photovoltaïque 2012 en Europe

Bonjour, je suis étudiant dans le cadre de l'élaboration de mon projet d'entreprise, j'aimerais avoir les prix de rachat et de revente d'électricité solaire photovoltaïque 2012 en Europe et si possible d'avoir aussi les conditions légales de raccordement de cette électricité solaire photovoltaïque supérieur ou égal à 36kwh.  [...] Pour en revenir a la question de depart, je pense que les nouveaux tarif d'achat du photovolaique devrait etre de cet ordre la.   [...] Par contre je continue à defendre le particulier qui installe sur son toit qui produit sur les leiux de consommation et qui doit bien entendu y trouver son compte ( puisque c'est lui qui investi ) sans forcement que vue els rapports on le montre du doigt sans savoir la realité des vrais chiffres.   [...]